Pages publiées dans la présente rubrique:
- Une convention sociale internationale pour les marins.
par Ingrid BOURBONNAIS
La conférence Technique Préparatoire qui s’est tenue à Genève du 13 au 24 septembre a clairement marqué un nouveau tournant dans l’histoire des normes maritimes. « Pour la premières fois dans le secteur maritime, on va donner au social la même importance qu’au technique ». C’est en ces termes que Guy Sulpice, directeur d’Armateurs de France chargé des affaires sociales,et Jean-Marc Schindler, président de la conférence technique préparatoire de l’organisation internationale du Travail(et en (...) Lire la suite
Page mise en ligne le 22 janvier 2005
- Trafic 2000,le nouveau système de surveillance maritime
par Ingrid BOURBONNAIS
Depuis le naufrage de l’Erika qui avait entraîné en décembre 1999 une gigantesque marée noire au large des côtes bretonnes, une directive européenne de 2002(2002/59/CE du 27 juin 2002)prévoit la mise en place d’un système communautaire de suivi du trafic maritime . Pour cela, les membres doivent se doter d’un système national d’information du trafic maritime qui sera à terme relié au réseau européen, baptisé Safeseanet. La DAMGM (direction des affaires maritimes et des Gens de mer) vient (...) Lire la suite
Page mise en ligne le 22 janvier 2005
- Un preneur pour le "Mistral" ?
par Ingrid BOURBONNAIS
Le paquebot de croisières Mistral,à la suite de la faillite de l’armateur Festival Croisières, a été racheté aux enchères il y a plus d’un an par l’armateur Auro Shipping,et depuis il attend un opérateur. Deux des prestigieux paquebots de Festival, les European Star et European Vision,ont été repris pas l’armement MSC, mais le Mistral n’a a pas trouvé preneur.
Toujours à quai à Marseille,le Mistral pourrait cependant prendre rapidement la direction de l’Espagne. Un tour-opérateur espagnol, (...) Lire la suite
Page mise en ligne le 22 janvier 2005
- La Cour de Cassation se prononce sur les limites des fonctions d’un lieutenant.
par Ingrid BOURBONNAIS
La Cour de Cassation a rendu, le 8 décembre 2004 ( voir l’arrêt en pièce jointe), un arrêt,(sur le fondement de l’article 18 du Code de travail maritime), dans lequel elle a rappelé qu’un marin n’était pas tenu, sauf circonstances exceptionnelles d’accomplir une tâche relevant d’une autre catégorie de personnel,elle énonce « Sauf dans les circonstances de force majeure et celles où le salut du navire, des personnes embarquées ou de la cargaison est en jeu, le marin n’est pas tenu , à moins (...) Lire la suite
Page mise en ligne le 22 janvier 2005
- Nouvelle expertise décidée dans l’affaire de l’ERIKA
par Driss BELKADI
Le parquet général de Paris s’est déclaré favorable lundi à une nouvelle expertise dans l’enquête sur le naufrage de l’Erika, une mesure qui retarderait de plusieurs années la tenue d’un procès.
Le parquet général a pris cette position lors d’une audience à huis clos devant la chambre de l’instruction de la cour d’appel qui a débuté lundi à 16H00 et se poursuivait en fin d’après-midi.
Au coeur de ce débat d’experts sur les causes du naufrage de l’Erika, qui avait entraîné en décembre 1999 (...) Lire la suite
Page mise en ligne le 22 janvier 2005
- L’Abeille Flandre quitte la Bretagne.
par Ingrid BOURBONNAIS
Remorqueur de haute mer,qui a veillé sur la Bretagne pendant 25 ans, l’Abeille Flandre va rejoindre en 2005 la Méditerranée après avoir contribué à sauver près de 2000 personnes et éviter l’échouage de 3 millions de tonnes de produits polluants.
L’Abeille Flandre a été mis en service dans la foulée du naufrage de l’Amoco Cadiz au large de Portsall, en 1978, et sera remplacé par un tout nouveau bateau au début du mois de mars. L’ancien remorqueur va désormais renforcer le dispositif de (...) Lire la suite
Page mise en ligne le 22 janvier 2005
- Présentation de l’Airbus A 380 : la Commission considère l’arrivée du « super Airbus » comme une « réussite européenne »
par Victoria CHILETIKOU
Les commissaires européens Günter Verheugen, Jacques Barrot et Peter Mandelson ont salué la présentation du nouvel Airbus A 380, demain à Toulouse, comme une « success story européenne ».
Le développement de l’A 380, le plus grand avion de transport de passagers au monde, montre ce que peut faire l’Europe en coopérant et en investissant dans les compétences, la recherche et les technologies. Dans une série d’initiatives prises au cours des quinze dernières années, la Commission a travaillé (...) Lire la suite
Page mise en ligne le 22 janvier 2005
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