Pages publiées dans la présente rubrique:
- Relier le réseau transeuropéen de transport aux voisins de l’UE
par Joanna Warnel
Le groupe à haut niveau, récemment créé par la Commission européenne pour identifier les axes de transport prioritaires reliant les principaux axes transeuropéens aux différentes régions voisines, a tenu sa première réunion à Bruxelles les 18 et 19 octobre. Le groupe comprend des représentants de tous les pays voisins de l’UE et d’institutions financières internationales ainsi que de la présidence de l’UE. Les participants à la réunion ont examiné les critères de sélection des axes et (...) Lire la suite
Page mise en ligne le 27 novembre 2004
- Le coup d’airbus naval
par Victoria CHILETIKOU
Le gouvernement lance l’ouverture du capital de la DCN (la Direction des Constructions Navales). On assiste, en fait, au coup d’envoi d’un "Airbus des Mers".
Sans Airbus, jamais les Européens n’auraient pu devenir le premier constructeur d’avions au monde. Alors pourquoi ne pas refaire la même chose avec les bateaux. C’est d’ailleurs à peu près le même processus. Tout d’abord, de chaque côté du Rhin, on regroupe nos forces nationales. Ainsi en Allemagne, les deux grands chantiers navals (...) Lire la suite
Page mise en ligne le 27 novembre 2004
- Jason-1, le gardien des océans
par Stéphanie Ournier
En décembre, sur la base de Vandenberg, en Californie, sera lancé le satellite Jason-1 fabriqué en France. Sa mission : surveiller les océans à l’aide d’un radar et assurer la continuité des observations de son prédécesseur, Topex-Poséidon, en opération depuis 1992. Jason-1 qui ne pèse que 500 kilos, va évaluer le niveau de la mer, à 2 ou 3 centimètres près. Il évoluera à 1330 kilomètres de notre planète et pourra effectuer vingt relevés par seconde. L’intérête des mesures satellitaires (...) Lire la suite
Page mise en ligne le 27 novembre 2004
- Transports aériens
par Anne Renard
Les conséquences du prix du carburant sur les Compagnies aériennes
La santé des grandes compagnies aériennes se détériore. Selon l’Association des Compagnies Aériennes Internationales (IATA) la perte attendue en 2004 pour l’ensemble du secteur aérien risquerait de dépasser 5 milliards de dollars. Depuis 2001, 270 compagnies aériennes membres de l’IATA ont accumulé plus de 30 milliards de dollars de perte. Bien que le trafic mondial de passagers se soit redressé en 2004, jamais le secteur (...) Lire la suite
Page mise en ligne le 27 novembre 2004
- La nouvelle tutelle des ports chinois légitimée par le droit portuaire
par Jing He
Le droit portuaire de Chine, le premier droit sur les ports, s’est appliqué depuis le 1er janvier 2004. En ce qui concerne le statut légal des ports, selon l’article 6 de celui-ci, la tutelle des ports chinois est tenue de passer progressivement de l’échelon central, le ministère des Communications, à une décentralisation municipale complète. De plus, l’autorité portuaire doit limiter son champ d’interventions à la définition du schéma directeur. Ainsi, selon ce droit, les ports peuvent (...) Lire la suite
Page mise en ligne le 27 novembre 2004
- L’uniformisation des normes internationales pour les marins
par Sonia NEHACHE
L’UNIFORMISATION DES NORMES INTERNATIONALES POUR LES MARINS
L’Organisation Internationale du Travail a décidé d’uniformiser les normes et recommandations internationales concernant les marins afin d’édifier un seul instrument juridique international plus efficace. Il s’agit pour L’OIT de créer une sorte de convention collective internationale des marins applicable quel que soit le pavillon. C’est le gouvernement du pays dans lequel le navire se trouve à quai qui détiendra l’autorité de (...) Lire la suite
Page mise en ligne le 27 novembre 2004
- Les ports du monde sous scanners
par Malika El Bakkal
La certification gagne aussi les ports. Sauf que cette fois-ci, il ne s’agit pas d’effet de mode ou de luxe. C’est une obligation réglementaire qui découle du Code international pour la sûreté des navires et des installations portuaires ISPS. Les travaux relatifs à ce code ont débutés au sein de l’OMI en Février 2002. Ils se sont conclu le 12 Décembre 2002 par l’adoption d’une modification de la convention internationale de la sauvegarde de la vie en mer (Convention SOLAS - Safety Of Life (...) Lire la suite
Page mise en ligne le 27 novembre 2004
- Cour de Justice des Communautés européennes, TURNER v. GROVIT, 27 avril 2004
par Sophie CORDONNIER
L’interdépendance croissante des pays Européens met en évidence un intérêt public à la reconnaissance et l’exequatur des jugements étrangers. Cependant, compte tenu des disparités entre les systèmes juridiques, le choix de la juridiction compétente se révèle complexe dans l’hypothèse d’un conflit de juridictions. La détermination du for est d’autant plus délicate lorsque des pratiques nationales entrent en jeu. En ce sens, l’anti-suit injonction apparaît comme une « créature » de la common (...) Lire la suite
Page mise en ligne le 27 novembre 2004
- L’Everest des Mers
par Angélique MOROSI
« [Il] est considéré par la majorité des marins comme la plus belle des courses en solitaire sans escale ». C’est ainsi que le Vendée Globe est décrit par Roland Jourdain (Sill et Véolia), 3ème de l’édition précédente et vainqueur de la Transat Jacques Vabres 2001. Il est également l’un des 20 skippers au départ des Sables d’Olonne, dimanche 7 novembre à 13h02. A bord de leur monocoque, ils tenteront de battre le record établi voilà quatre ans par Michel Desjoyeaux, 93 jours, 3 heures, 57 (...) Lire la suite
Page mise en ligne le 27 novembre 2004
- LA DECENTRALISATION DES PORTS MARITIMES NON AUTONOMES RELEVANT DE L’ ETAT EST EN ROUTE.
par Mathieu Costantini
La loi n° 2004-809 du 13 Août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales a été publiée au Journal Officiel du 17 Août 2004. Elle comporte 2 articles spécifiques aux ports maritimes, les articles 30 et 31 organisant le transfert des compétences en matière portuaire au bénéfice des collectivités territoriales, à l’issue d’une concertation locale, pour les ports maritimes non autonomes relevants de l’Etat ( Actuels ports d’intérêt national). La loi prévoit un processus de (...) Lire la suite
Page mise en ligne le 27 novembre 2004
- Le régime international d’indemnisation des victimes de marées noires depuis 26 ans.
par Baudouin PIRAUX
À la suite de l’événement du Torrey Canyon survenu en 1969 au large de la côte sud de l’Angleterre,le régime international d’indemnisation au titre des dommages causés par des hydrocarbures provenant de pétrolier a été mis en place sous les auspices de l’Organisation Maritime international (OMI).
Initialement, ce régime s’articulait autour de la Convention Internationale de 1969 sur la responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures et la Convention (...) Lire la suite
Page mise en ligne le 27 novembre 2004
- LA PREMIERE EOLIENNE DES EMIRATS
par Victoria CHILETIKOU
Les Emirats arabes unis ont inauguré en grande pompe la première éolienne de la péninsule Arabique. Ferme géante, à l’image de celles qui se sont érigées en Europe du Nord, en Allemagne ou en Espagne ? Non, une toute petite installation, qui ne délivrera que 850 kilowatts de puissance, la moitié de ce qu’offre une seule turbine de dernière génération. D’un coût estimé à deux millions d’euros, l’érection de l’éolienne de sir Bani Yas a été pilotée par deux entreprises allemandes.
Pour (...) Lire la suite
Page mise en ligne le 27 novembre 2004
- Accélération des formalités concernant les navires dans les ports communautaires
par Joanna Warnel
La Commission Européenne a décidé d’ouvrir une procédure contre la Belgique et l’Italie pour non-communication de mesures en vue de transposer le droit communautaire concernant les formalités déclaratives applicables aux navires à l’entrée et à la sortie des ports des États membres de l’UE. Elle a également adopté un avis motivé adressé à la Belgique sur la non-conformité de mesures adoptées pour commencer la transposition des mêmes dispositions législatives.
La directive[1] couvre les (...) Lire la suite
Page mise en ligne le 27 novembre 2004
- Ports et droit social maritime : un projet de loi pour transposer 7 directives européennes
par Shan SHAO
Le ministre de l’Équipement, des Transports, de l’Aménagement du territoire, du Tourisme et de la mer a présenté au conseil des ministres un projet de loi ratifiant l’ordonnance du 12 juillet 2004, qui a transposé 9 directives, dont 4 relatives aux affaires portuaires et 3 concernant le droit social maritime-les 2 autres ayant trait respectivement au transport aérien et au transport ferroviaire.
En matière portuaire, l’ordonnance a transposé la directive 2001/96/CE du Parlement (...) Lire la suite
Page mise en ligne le 27 novembre 2004
- La fonte de l’Arctique ouvre de nouvelles routes maritimes
par Ingrid BOURBONNAIS
Au 16ème siècle déjà, les explorateurs en rêvaient. Près de quatre cents ans plus tard, au péril de leur vie, des navigateurs européens les ont pour la première fois traversées. Aujourd’hui, les scientifiques annoncent que les mythiques routes maritimes transarctiques seront navigables dans les prochaines décennies. Dans son rapport, le Comité d’évaluation du réchauffement climatique de l’Arctique prédit que la fonte des glaces de ces cinquante dernières années (de 5à 10% en superficie et (...) Lire la suite
Page mise en ligne le 27 novembre 2004
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